Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORTH TIC
NORTH TIC, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3812197
Date de dépôt :
07/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
NORTH TIC de NORTH TIC

Présentation de la marque NORTH TIC

Déposée le 7 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORTH TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORTH TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORTH TIC domicilié(e) 140 rue du Général Buat - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 621 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque NORTH TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTH TIC est expirée depuis le 7 mars 2021.

NORTH TIC a également déposé les autres marques suivantes : NETWORK TH , INODEO


NORTH TIC, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 140 rue du Général Buat - 44000 - NANTES - France - SIREN 528621238


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données ; routeurs pour réseaux informatiques ; logiciels pour réseaux informatiques ; matériel informatique pour l'accès à l'Internet ; systèmes de téléphonie informatisée ; ordinateurs, appareils pour le traitement des données, équipements d'ordinateurs, modems et périphériques d'ordinateurs ; programmes informatiques d'accès et d'utilisation à Internet ; logiciel de gestion de réseau ; programmes informatiques de création de pages Web ; logiciels et appareils de télécommunications (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; programmes informatiques de recherche, d'indexation, de filtrage et de récupération de données ; logiciels pour le cryptage ; logiciels d'ordinateurs enregistrés ; logiciels et appareils permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; centres serveurs de bases de données ; serveurs de courriers électroniques et de fichiers ; logiciels ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes logiciels pour la gestion de bases de données ; adaptateurs pour réseaux informatiques ; commutateurs pour réseaux informatiques ; routeurs pour réseaux informatiques ; concentrateurs pour réseaux informatiques ; équipements de mise en réseau et de communication ; logiciel d'installation de mise en réseau ; serveurs de courrier électronique ; serveurs de fichiers informatiques en réseau ;

Diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de bases de données informatisées ; publicité en ligne sur un réseau d'ordinateurs ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnements à un service de télécommunication pour le compte de tiers ; gestion et compilation de bases de données informatiques ; compilation de données dans des bases de données informatiques ; services de compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils en matière d'étude de marché dans le domaine du matériel informatique et de systèmes de programmes informatiques pour le compte de tiers ; conseils en matière de sélection commerciale de matériel informatique et de systèmes de programmes informatiques pour le compte de tiers ; services d'assistance (information, renseignement) et de conseils commerciaux en matière de matériel informatique, de réseaux informatiques ;

Installation de mise en réseau et périphériques d'ordinateurs ; installation de matériel informatique (ordinateurs) pour des systèmes informatiques ; installation, maintenance et réparation de matériel informatique pour réseaux informatiques (ordinateurs) ; installation et maintenance de matériel informatique (ordinateurs) pour des réseaux informatiques et l'accès à Internet ; installation, maintenance et réparation d'équipements pour des réseaux informatiques et les technologies de l'information ; conseils en matière de mise en service de matériel informatique (installation d'ordinateurs) pour le compte de tiers ;

Fourniture d'accès à l'Internet (pour le compte de tiers) ; services de fournisseurs de services de l'Internet à savoir fourniture d'accès à l'Internet ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléphonie sur l'Internet ; fourniture d'accès à un serveur informatique par le biais de lignes téléphoniques, de câbles, de connexions de réseaux et de l'Internet ; transfert de données par voie de télécommunications ; transmission électronique de données via réseaux informatiques et de communication et via l'Internet ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communication électroniques, y compris à l'Internet, l'Extranet et accès à large bande ; services dans le domaine de l'information, à savoir gestion de centres informatiques, de boîtes aux lettres électroniques et de noeuds informatiques pour le transfert électronique de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de temps d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des informations sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; mise à disposition et location de temps d'accès à des bases de données ; mise à disposition et location de temps d'accès à des banques de données ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à une base de données informatique ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de connexion à l'Internet pour des entités commerciales ; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication ; transfert de messages en tous genres vers des adresses Internet (messagerie Web) ; fourniture d'accès à un portail Web, de messageries et nouvelles ; mise à disposition de services de messagerie instantanée et courrier électronique ; services d'envoi de messages courts [SMS] ; transmission de messages, données et contenus par Internet et d'autres réseaux de communication ; transmission et retransmission électroniques de sons, d'images, de documents, de messages et de données ;

Location de serveurs Web ; location et maintenance d'espaces de mémoire pour utilisation en tant que pages Web pour le compte de tiers (hébergement) ; location d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de programmes et de logiciels ; mise à jour de logiciels et de banques de mémoire d'ordinateurs et de systèmes informatiques ; conseils en matière de mise en service de matériel informatique (logiciels) et de systèmes de programmes informatiques pour le compte de tiers ; configuration de systèmes et de réseaux informatiques, mise à jour et, adaptation de programmes de traitement des données aux besoins des utilisateurs ; conseils en matière de technologies de l'information rendus par des ingénieurs ; mise à jour, location et entretien de serveurs et logiciels ; protection contre les virus informatiques ; services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions informatisées ; hébergement de sites Internet ; hébergement d'applications de logiciels pour le compte de tiers ; hébergement de pages Web personnalisées ; hébergement de serveurs ayant pour but la prise en charge totale ou partielle du système d'information du client ; hébergement de plateformes sur Internet ; hébergement d'espace mémoire sur Internet ; hébergement de logiciels de gestion de bibliothèques ; hébergement d'applications multimédias et interactives ; conception et hébergement de portails Web ; hébergement de sites Web de tiers ; hébergement de bases de données informatiques ; hébergement de bases de données ; hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; hébergement de carnets Web ; hébergement de sites Web ; élaboration de logiciels ; conception de logiciels ; conception de bases de données informatiques ; installation de logiciels de bases de données ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; location de logiciels pour la gestion de bases de données ; location de logiciels d'exploitation pour des serveurs et réseaux informatiques ; location d'espace mémoire sur des serveurs pour l'hébergement de tableaux d'affichage électroniques.